Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales»)
s’appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le «
CLIENT») sur le site Internet http://pkracingparts.com (ci-après le « SITE ») auprès de
PK RACING PARTS , SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés
Valenciennes sous le numéro 519924633, ayant son siège social 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries , France
Tél : 07.86.43.42.66, Fax : , email : info@pkracingparts.com (ci-après le « VENDEUR »).

IMPORTANT
Toute commande passée sur le SITE implique obligatoirement l’acceptation sans
réserve du CLIENT des présentes conditions générales de vente.

Article 1. DEFINITION

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales, la signification
suivante :

« CLIENT » : désigne le cocontractant du VENDEUR, qui garantit avoir la qualité de
consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française. A ce titre,
il est expressément prévu que ce CLIENT agit en dehors de toute activité habituelle
ou commerciale .
« LIVRAISON » : désigne la première présentation des PRODUITS commandés par
le CLIENT à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
« PRODUITS » : désigne l’ensemble des produits disponibles sur le SITE.
« TERRITOIRE » : désigne la FRANCE Métropolitaine, y compris la Corse (hors
DOM/TOM).

Article 2. OBJET

Les présentes Conditions Générales régissent la vente par le VENDEUR à ses CLIENTS des
PRODUITS.

Le CLIENT est clairement informé et reconnaît que le SITE fournit des produits exclusivement réservés a un usage sur circuit fermé et que tout usage en dehors de ce contexte est sous l'entière responsabilité de '' client '' , il s’adresse aux consommateurs et  les professionnels doivent contacter le service commercial du VENDEUR afin d'éventuellement bénéficier de conditions contractuelles distinctes


Article 3. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

Le CLIENT s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales et les accepter,
avant de procéder au paiement d’une commande de PRODUITS passée sur le SITE.

Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au
moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le CLIENT est
invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en
conserver une copie.

Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle
commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle
commande de PRODUITS.

En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour
confirmer ladite commande, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions
Générales sans limitation ni condition.



Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de
la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses
représentants légaux.

Le CLIENT sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le
formulaire disponible sur le SITE. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent
être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR. Le CLIENT peut
vérifier sur le SITE le statut de sa commande. Le suivi des LIVRAISONS peut, le cas échéant,
être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le CLIENT
peut également contacter le service commercial du VENDEUR à tout moment par courrier
électronique, à l’adresse info@pkracingparts.com, afin d’obtenir des informations sur le
statut de sa commande.

Les informations que le CLIENT fournit au VENDEUR lors d’une commande doivent être
complètes, exactes et à jour. Le VENDEUR se réserve le droit de demander au CLIENT de
confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations
communiquées.

Article 5. COMMANDES

 Article 5.1 Caractéristique des produits

Le VENDEUR s’efforce de présenter aussi clairement que possible les principales
caractéristiques des PRODUITS (sur les fiches d’information disponibles sur le SITE) et les
informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable (dans les
présentes Conditions Générales).

Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande
sur le SITE.

Le VENDEUR se réserve le droit de modifier la sélection des PRODUITS disponibles sur le
SITE, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs.

Sauf indication expresse contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus par le VENDEUR
sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables
en France.

 Article 5.2. Procédure de commande

Les commandes de PRODUITS sont directement passées sur le SITE. Pour effectuer une
commande, le CLIENT doit suivre les étapes décrites ci-dessous (veuillez noter cependant
qu’en fonction de la page de démarrage du CLIENT, les étapes peuvent légèrement
différer).

 5.2.1. Sélection des PRODUITS et options d’achat

Le CLIENT devra sélectionner le(s) PRODUIT(s) de son choix en cliquant sur le(s) PRODUIT(s)
concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le
PRODUIT sélectionné, le PRODUIT est placé dans le panier du CLIENT. Ce dernier peut
ensuite ajouter à son panier autant de PRODUITS qu’il le souhaite.

 5.2.2. Commandes

Une fois les PRODUITS sélectionnés et placés dans son panier, le CLIENT doit cliquer sur le
panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le CLIENT ne l’a pas
encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.

Une fois que le CLIENT aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit,
s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et
récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison.

Le CLIENT est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les
caractéristiques et les références des PRODUITS commandés, l’adresse de facturation, le
moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.

Le CLIENT peut alors procéder au paiement des PRODUITS en suivant les instructions
figurant sur le SITE et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la
LIVRAISON des PRODUITS.


Concernant les PRODUITS pour lesquels des options sont disponibles, ces références
spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées.

Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon
traitement de la commande.

Le CLIENT doit également indiquer le mode de livraison choisi.

 5.2.3. Accusé de réception

Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le
SITE afin d’accuser réception de la commande du CLIENT. Une copie de l’accusé de
réception de la commande est automatiquement adressée au CLIENT par courrier
électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du
formulaire d’inscription soit correcte.

Le VENDEUR n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par
télécopie.

 5.2.4. Facturation

Pendant la procédure de commande, le CLIENT devra saisir les informations nécessaires à
la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la
commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR).

Le CLIENT doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la
LIVRAISON, en particulier l’adresse exacte de LIVRAISON, ainsi que tout éventuel code
d’accès à l’adresse de LIVRAISON.

Le CLIENT devra ensuite préciser le moyen de paiement choisi.

Ni le bon de commande que le CLIENT établit en ligne, ni l’accusé de réception de la
commande que le VENDEUR envoie au CLIENT par courrier électronique ne constituent une
facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, le CLIENT recevra
l’original de la facture à la LIVRAISON des PRODUITS, à l’intérieur du colis.

 5.3. Date de la commande

La date de la commande est la date à laquelle le VENDEUR accuse réception en ligne de la
commande. Les délais indiqués sur le SITE ne commencent à courir qu’à partir de cette
date.


 5.4. Prix

Pour tous les PRODUITS, le CLIENT trouvera sur le SITE des prix affichés en euros toutes
taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (en fonction du poids du colis,
hors emballage et cadeaux, de l’adresse de LIVRAISON et du transporteur ou mode de
transport choisi).

Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la
date de commande. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des
PRODUITS à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

Le taux de TVA applicable est exprimé en pourcentage de la valeur du PRODUIT vendu.

Les prix des fournisseurs du VENDEUR sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence,
les prix indiqués sur le SITE peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas
d’offres ou de ventes spéciales.

Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué
sur le SITE à la date à laquelle la commande est passée par le CLIENT.

 5.5. Disponibilité des PRODUITS

En fonction du PRODUIT concerné, le VENDEUR applique une gestion des stocks « à flux
tendu ». Par conséquent, selon le cas, la disponibilité des PRODUITS dépend des stocks du
VENDEUR.

Le VENDEUR s’engage à honorer les commandes reçues sous réserve que les PRODUITS
soient disponibles.

L’indisponibilité d’un PRODUIT est indiquée sur la page du PRODUIT concerné par un délai

approximatif de livraison dépendant de la disponibilité du produit chez le fournisseur 

Les CLIENTS peuvent également être informés du réassort d’un PRODUIT par le VENDEUR.

En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande,
le VENDEUR s’engage à informer le CLIENT sans délai si le PRODUIT est indisponible.

Le VENDEUR peut, à la demande du CLIENT :
Soit proposer d’expédier tous les PRODUITS en même temps dès que les PRODUITS en
rupture de stock seront à nouveau disponibles,

Soit procéder à une expédition partielle des PRODUITS disponibles dans un premier temps,
puis à l’expédition du reste de la commande lorsque les autres PRODUITS seront
disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport
supplémentaires qui pourront être engagés,

Soit proposer un PRODUIT alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le
CLIENT.

Si le CLIENT décide d’annuler sa commande de PRODUITS indisponibles, il obtiendra le
remboursement de toutes les sommes versées pour les PRODUITS indisponibles, sans délai
et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

Article 6. Droit de rétractation

Les modalités du droit de rétractation sont prévues dans la « politique de rétractation »,
politique disponible en Annexe 1 des présentes et accessible en bas de chaque page du
SITE via un lien hypertexte.

Article 7. PAIEMENT

 7.1. Moyens de paiement

Le CLIENT peut payer ses PRODUITS en ligne sur le SITE suivant les moyens proposés par le
VENDEUR.

Le CLIENT garantit au VENDEUR qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser
le moyen de paiement choisi.

Le VENDEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la
confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le
SITE.

Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le
SITE sont transmises à la banque du SITE et ne sont pas traitées sur le SITE.

« Les informations en rapport avec votre commande payée avec la solution 3xCB à distance font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité la détermination d’un niveau d’assurance pour une transaction et de lutter contre la fraude aux moyens de paiement et notamment contre la fraude à la carte bancaire.
FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire ou d’un autre moyen de paiement entraînera l’inscription des données de la commande associée à l’impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de l'ensemble de vos données personnelles enregistrées par FIA-NET en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET – Service Informatique et Libertés – Traitements n°773061 et n°1080905 - 3/5 Rue Saint Georges, 75009 PARIS. »

 7.2. Date de paiement

En cas de paiement unique par carte de crédit, le compte du CLIENT sera débité dès la
commande de PRODUITS passée sur le SITE.

En cas de LIVRAISON partielle, le montant total sera débité du compte du CLIENT au plus
tôt lorsque le premier colis sera expédié. Si le CLIENT décide d’annuler sa commande de
PRODUITS indisponibles, le remboursement s’effectuera conformément au dernier
paragraphe de l’article 5.5 des présentes Conditions Générales.

 7.3. RETARD OU REFUS DE PAIEMENT

Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, le CLIENT devra
contacter le Service Client du VENDEUR afin de payer la commande par tout autre moyen
de paiement valable.

Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la
transmission du flux d’argent dû par le CLIENT s’avèrerait impossible, la commande sera
annulée et la vente automatiquement résiliée.

Article 8. Preuve et Archivage

Tout contrat conclu avec le CLIENT correspondant à une commande d’un montant supérieur
à 120 euros TTC sera archivé par le VENDEUR pendant une durée de dix (10) ans
conformément à l’article L. 134-2 du code de la consommation.

Le VENDEUR accepte d’archiver ces informations afin d’assurer un suivi des transactions et
de produire une copie du contrat à la demande du CLIENT.

En cas de litige, le VENDEUR aura la possibilité de prouver que son système de suivi
électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.

Article 9. Transfert de propriété

Le VENDEUR reste le propriétaire des PRODUITS livrés jusqu’à leur complet paiement par le
CLIENT.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au CLIENT, au moment de la
réception par lui, ou par un tiers désigné par lui autre que le transporteur, des risques de
perte ou de dommage des PRODUITS faisant l’objet de la réserve de propriété, ainsi que
des risques de dommage qu’ils pourront entraîner.

Article 10. Livraison

Les modalités de LIVRAISON des PRODUITS sont prévues dans la « politique de livraison »
visée en Annexe 2 des présentes et accessibles en bas de chaque page du SITE via un lien
hypertexte.

Article 11. Emballage

Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de
garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS
s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les
conditions fixées en Annexe 1 – Politique de rétractation.


Article 12. Garanties

 12.1. Garantie de conformité

Le VENDEUR est tenu de livrer un PRODUIT conforme c'est-à-dire propre à l’usage attendu
d’un bien semblable et correspondant à la description donnée sur le SITE. Cette conformité
suppose également que le PRODUIT présente les qualités qu’un acheteur peut
légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le VENDEUR, y
compris dans les publicités et sur les étiquetages

Dans ce cadre, le VENDEUR est susceptible de répondre des défauts de conformité
existants lors de la délivrance et des défauts de conformité résultant de l’emballage, des
instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge ou a été
réalisée sous sa responsabilité.

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la
DELIVRANCE du PRODUIT.

En cas de défaut de conformité, le CLIENT pourra demander le remplacement ou la
réparation du PRODUIT, à son choix. Toutefois, si le coût du choix du CLIENT est
manifestement disproportionné au regard de l’autre option envisageable, compte tenu de
la valeur du PRODUIT ou de l’importance du défaut, le VENDEUR pourra procéder à un
remboursement, sans suivre l’option choisie par le CLIENT.

Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, le VENDEUR
s’engage à restituer le prix du PRODUIT sous 30 jours à réception du PRODUIT retourné et
en échange du renvoi du PRODUIT par le CLIENT à l’adresse suivante 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries FRANCE.

 12.2. Garantie de vices cachés

Le VENDEUR est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du PRODUIT vendu qui le
rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que
le CLIENT ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s'il les avait
connus.

Cette garantie permet au CLIENT qui peut prouver l’existence d’un vice caché de choisir
entre le remboursement du prix du PRODUIT s’il est retourné et le remboursement d’une
partie de son prix, si le PRODUIT n’est pas retourné.

Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, le VENDEUR
s’engage à restituer le prix du PRODUIT sous 30 jours à réception du PRODUIT retourné et
en échange du renvoi du PRODUIT par le CLIENT à l’adresse suivante 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries FRANCE.

L’action résultant des vices cachés doit être intentée par le CLIENT dans un délai de deux
(2) ans à compter de la découverte du vice.

PK RACING PARTS est uniquement un distributeur des différents produits proposés sur la boutique en ligne.

Nous intervenons en lieu et place du client, afin de l'accompagner et de lui faciliter les retours garanties, mais seul la décision du fabricant chez qui s'applique la garantie fait foi.

Attention:

Les batteries font l'objet d'une garantie de 6 mois uniquement car considérées comme une pièce d'usure comme les piles.

La garantie n'est pas prise en compte si les pièces concernées sont utilisées lors de course , sur piste fermée , a usage racing ou privative hors route ouverte à la circulation. ( une  ''journée de roulage '' n'est pas considérée comme une épreuve sportive , cependant le '' roulage '' s'effectuant en dehors des limitations de vitesses et dans le non respect de la réglementation routière , il n'est pas considéré comme un usage Normal 

la garantie n'intervient pas sur les pièces dites '' d'usure '' ou consommables ex ( disques et plaquettes de freins , huile , pneumatiques )

la garantie , n'est applicable sur les pièces '' techniques '' que si elles ont fait l'objet de la pose par un professionnel

sur certains produit la garantie peut s'appliquer par l'envoi de pièces détachées dans la mesure ou il n'est nullement nécessaire d'avoir des compétences techniques importantes et ( ou ) ne nécessitant pas d'outils spécifiques 

la garantie sur certains éléments peut s'opérer ( sur décision de PK RACING ) pou minimiser les couts et réduire notre empreinte carbone   sans avoir a effectuer le retour du produit défectueux , dans les 24h qui suivent la réception de preuve de destruction de l'élément en panne ou non conforme 

la durée de SAV des élément électroniques fabriques a l'étranger  tel que couvertures chauffantes / chronomètres /tableau de bord / etc est lié a la réactivité du service après vente des marques et peut être compris entre 3 semaines et 2 mois  

Les pièces , accessoires et pneumatiques  utilisés en dehors de la voie publique ( circuit ) ne font l'objet d'aucune garantie . Les conséquences liées a leur utilisation ou leur montage ne ne peuvent en rien engager la responsabilité ni du fabricant , ni de PK RACING PARTS SAS et de leurs filiales

Article 13. Responsabilité

 La responsabilité du VENDEUR ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution
ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au CLIENT, notamment
lors de la saisie de sa commande.

Le VENDEUR ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux
présentes, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution
est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et
Tribunaux français.

Il est par ailleurs précisé que le VENDEUR ne contrôle pas les sites web qui sont
directement ou indirectement liés au SITE. En conséquence, elle exclut toute responsabilité
au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont
fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.

Article 14. Données personnelles

Le VENDEUR collecte sur le SITE des données personnelles concernant ses Clients, y
compris par le biais de cookies. Les CLIENTS peuvent désactiver les cookies en suivant les
instructions fournies par leur navigateur.

Les données collectées par le VENDEUR sont utilisées afin de traiter les commandes
passées sur le SITE, gérer le compte du CLIENT, analyser les commandes et, si le CLIENT a
choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters,
des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le
CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du VENDEUR.

Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR conformément
à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution
et dans le respect de la loi.

 Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en
cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier
électronique.

Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services
du VENDEUR intervenant dans le processus de commande. A des fins commerciales, le
VENDEUR peut transférer à ses partenaires commerciaux les noms et coordonnées de ses
CLIENTS, à condition que ceux-ci aient donné leur accord préalable lors de l’inscription sur
le SITE.

Le VENDEUR demandera spécifiquement aux CLIENTS s’ils souhaitent que leurs données
personnelles soient divulguées. Les CLIENTS pourront changer d’avis à tout moment sur le
SITE ou en contactant le VENDEUR.

Le VENDEUR peut également demander à ses CLIENTS s’ils souhaitent recevoir des
sollicitations commerciales de ses partenaires.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et
aux libertés, le CLIENT bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des
motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en
adressant un courrier électronique à l’adresse : info@pkracingparts.com soit en envoyant
un courrier à 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries, FRANCE.

Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce
d'identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d'identité.

Pkracingparts ne pourra pas être tenu responsable d'un litige quelconque en cas de non livraison, perte ou avarie d'un colis si le CLIENT a communiqué des coordonnées erronées lors du passage de sa commande , comme un faux numéro de téléphone par exemple qui empêcherais l'envoi du sms de mise à disposition dans un relais colis.

Article 15. Réclamations

Le VENDEUR met à la disposition du CLIENT un « Service téléphonique Client » au numéro
suivant : 07.86.43.42.66 (numéro non surtaxé). ainsi qu'une adresse mail dans la cas ou la ligne serait surchargée 

Toute réclamation écrite du CLIENT devra être transmise à l’adresse suivante : 21 rue du cheval blanc, 59216 Sars Poteries, FRANCE.

Article 16. Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et sonores du SITE, y compris la technologie sous-jacente utilisée,
sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.
Ces éléments sont la propriété exclusive du VENDEUR. Toute personne qui édite un site
web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le SITE doit demander l’autorisation du
VENDEUR par écrit.

Cette autorisation du VENDEUR ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce
lien devra être supprimé à la demande du VENDEUR. Les liens hypertextes vers le SITE qui
utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes
(in-line linking) sont strictement interdits.

Article 17. Validité des Conditions Générales

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision
d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes Conditions
Générales ne saurait affecter la validité des présentes Conditions Générales. Une telle
modification ou décision n’autorise en aucun cas les CLIENTS à méconnaître les présentes
Conditions Générales.

Toutes conditions non expressément traitées dans les présentes seront régies
conformément à l’usage du secteur du commerce aux particuliers, pour les sociétés dont le
siège social se situe en France.

Article 18. Modification des Conditions Générales

Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le
SITE, tant que le SITE est disponible en ligne.

Les Conditions Générales sont datées de manière précise et pourront être modifiées et
mises à jour par le VENDEUR à tout moment. Les Conditions Générales applicables sont
celles en vigueur au moment de la commande.

Les modifications apportées aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas aux PRODUITS
déjà achetés.

Article 19. Compétence et droit applicable

Les présentes Conditions Générales ainsi que les relations entre le CLIENT et le VENDEUR
sont régies par le droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la
négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord
amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant
sur sa validité.

En application des articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation, à défaut de solution amiable et après avoir au préalable adressé une réclamation écrite à la PPGF Distribution, le client consommateur peut saisir le médiateur du conseil national des professions de l'automobile (CNPA) sous réserve du respect des conditions de recevabilités de son dossier dont il peut prendre connaissance sur https://www.mediateur-cnpa.fr/comprendre-la-mediation.htm

La partie souhaitant mettre en oeuvre le processus de négociation devra en informer l’autre
partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du
conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à
s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après.

Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent
d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la
négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à
solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la
juridiction des référés ou la mise en oeuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la
part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté
contraire expresse.

ANNEXE 1

POLITIQUE DE RETRACTATION


Principe de rétractation

Le CLIENT dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le PRODUIT au
VENDEUR ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif, et au plus tard
dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à
moins que le VENDEUR ne propose de récupérer lui-même le PRODUIT.

Délai de rétractation

Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours calendaires après le jour où le CLIENT, ou
un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession
du PRODUIT.

Si la commande du CLIENT porte sur plusieurs PRODUITS et si ces PRODUITS sont livrés
séparément, le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où le CLIENT,
ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement
possession du dernier PRODUIT.

Notification du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le CLIENT doit notifier sa décision de se rétracter du
présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à : 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries, FRANCE ou info@pkracingparts.com.

Il peut également utiliser le formulaire ci-dessous :

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le CLIENT doit transmettre sa
communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de
rétractation.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de la part du CLIENT, le VENDEUR s’engage à rembourser la totalité
des sommes versées, sans retard excessif et, en tout état de
cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le VENDEUR est informé de la
volonté du CLIENT de se rétracter.

Le VENDEUR procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que
celui que le CLIENT aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le CLIENT convient
expressément d’un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement
n’occasionnera pas de frais pour le client.

Le VENDEUR peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à ce que le
CLIENT ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier
de ces faits.

le client dispose d'un délai de 15 jours conformément au droit de rétractation pour retourner un article ( voir détail du droit de rétractation ) , il est utile de préciser que dans le cadre de l application du droit de rétractation , le client doit prendre possession de son colis et ensuite le retourner à sa charge et par ses propres moyens( après avoir fait une demande conforme ),  le refus d'un colis lors de sa livraison ne constitue pas une demande en règle de rétractation , la commande du colis revenu sans motif sera remboursée minorée des frais aller et des frais de retour . 

le client dispose d'un délai de 7 jours de garde de son colis pour en prendre possession au relai , il est averti par mail au départ du colis avec le lien de suivi , il est ensuite relancé par mail et par SMS de la disponibilité de son colis au relai , le client n'a dons aucune excuse valable pour ne pas être allé cherché son colis ,dans le cas ou le colis ne serait pas pris dans les temps , quel qu'en soit le motif , la commande sera remboursée minorée des frais aller et des frais de retour . 

le client est en droit de refuser un colis , si celui ci est  endommagé , dans ce cas précis , les dommages doivent être déclarés au chauffeur par écrit sur le bon de livraison et le sinistre doit être déclaré par écrit immédiatement au SAV du transporteur et au marchand , dans le cas ou le colis serait refusé au point relai ou au livreur sans déclaration de sinistre , le retour du colis sera considéré comme ''sans motif '' et la commande  sera remboursée minorée des frais aller et des frais de retour . 

toutes nos commandes sont expédiées contre signature , une fois le colis déclaré livré avec signature aucune réclamation ne pourra être retenue .

En effet, « dès lors que le consommateur prend possession du bien, les risques (...) lui sont transférés », prévient la DGCCRF. « Par conséquent, il est important de ne pas signer le bon de livraison avant d'avoir vérifié le contenu des colis et l'état de la marchandise

Modalités de retour

Le CLIENT devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14)
jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer le
bien, à : SERVICE RETOUR PK RACING PARTS 21 rue du cheval blanc 59216 Sars Poteries.

Ce délai est réputé respecté si le CLIENT renvoie le bien avant l’expiration du délai de
quatorze jours.

Frais de retour

Le CLIENT devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

important le simple fait de refuser un colis sans motif ne constitue pas en l'état une volonté de se rétracter 

la rétractation n'est valable que lorsque le colis a été livré , et que le client nous a renvoyé le formulaire légal  retour a charge du client , 

dans le cas d'un retour non justifié , non motivée par une application du droit de rétractation  , la commande sera remboursée minorée

Etat du bien retourné

Le PRODUIT doit être retourné suivant les consignes du VENDEUR et comporter notamment
tous les accessoires livrés.

La responsabilité du CLIENT n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant
de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques
et le bon fonctionnement de ce PRODUIT. En d’autres termes, le CLIENT dispose de la
possibilité de tester le PRODUIT mais sa responsabilité pourra être engagée s’il procède à
des manipulations autres que celles qui sont nécessaires.

Emballage

Les PRODUITS sont emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de
garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS
doivent respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS. A ce titre le
CLIENT est invité à retourner le PRODUIT ne lui convenant pas dans son emballage d’origine
et en bon état, propre à sa re-commercialisation.

Exclusions du droit de rétractation

Le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :

• Fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuation sur le marché financier
• Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du CLIENT ou nettement personnalisés ( Exemple les kits durites aviations spécialement fabriqué a la demande du client ).
• Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
• Fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés qui ont été descellés après livraison
• Journal, périodique, magazine (sauf contrat d’abonnement)
• Prestation de services d’hébergement autres qu’à des fins résidentielles, de transport de biens, de location de voitures, de restauration ou de services liés à des activités de loisirs si l’offre prévoit une date ou une période d’exécution spécifique
• Fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles
• Fournitures de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le CLIENT après la LIVRAISON

• la fourniture de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu au moment de la conclusion du contrat de vente, dont la livraison ne peut être effectuée qu’après 30 jours et dont la valeur réelle dépend de fluctuation sur le marché échappant au contrôle du VENDEUR
• Fourniture d’un contenu numérique non fourni dématérialisé si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra ainsi son droit de rétractation
• les contrats conclus lors d’une enchère publique
• les boites de maitre cylindre de freins font l'objet d'une sécurisation , le client doit s' assurer avant d'ouvrir la boite qu'il est en capacité de l'installer  et de pratiquer les modifications nécessaire
  une mauvaise manipulation pouvant mettre en cause la sécurité d'un futur acquéreur , toute boite de maitre cylindre ouverte   ne sera pas reprise quel qu'en soit le motif .

ANNEXE 2 : POLITIQUE DE LIVRAISON et RETOURS 

Zone de livraison

Les PRODUITS proposés ne peuvent être livrés que sur le TERRITOIRE.

Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors
de ce TERRITOIRE.

Les PRODUITS sont expédiés à (aux) l'adresse(s) de livraison que le CLIENT aura indiquée(s)
au cours du processus de commande.

Délai d’expédition

Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des
PRODUITS en stock sont compris entre 24 et 48h. Ces délais s’entendent hors weekends ou
jours fériés.

Un message électronique sera automatiquement adressé au CLIENT au moment de
l’expédition des PRODUITS, à condition que l’adresse électronique figurant dans le
formulaire d’inscription soit correcte.

Délais & Frais de livraison

Au cours du processus de commande, Le VENDEUR indique au CLIENT les délais et formules
d'expédition possibles pour les PRODUITS achetés.

Les coûts d'expédition sont calculés en fonction du mode de livraison. Le montant de ces
coûts sera dû par le CLIENT en supplément du prix des PRODUITS achetés.

Le détail des délais et frais de livraison est détaillé sur le SITE.

Modalités de LIVRAISON

Le colis sera remis au CLIENT contre signature et sur présentation d'une pièce d'identité.

En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au CLIENT, afin de lui permettre d'aller
chercher son colis dans son bureau de poste.

Problèmes de LIVRAISON

Le CLIENT est informé de la date de livraison fixée au moment où il choisit le transporteur,
à la fin de la procédure de commande en ligne, avant de confirmer la commande.

Il est précisé que les livraisons seront effectuées sous trente (30) jours maximum. A défaut,
le CLIENT doit mettre en demeure le VENDEUR de livrer dans un délai raisonnable et en cas
de non livraison dans ce délai, il pourra résilier le contrat.

Le VENDEUR remboursera, sans retard excessif à compter de la réception de la lettre de
résiliation, au CLIENT le montant total payé pour les PRODUITS, taxes et frais de livraison
inclus, au moyen du même mode de paiement que celui utilisé par le CLIENT pour acheter
les PRODUITS.

Le VENDEUR est responsable jusqu’à la livraison du PRODUIT au CLIENT. Il est rappelé que
le CLIENT dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou
pertes partielles constatées lors de la livraison.

en cas de détérioration ou perte d'un ou plusieurs colis par le transporteur ,le CLIENT devra fournir dans les plus brefs délais   tous les documents demandés par le VENDEUR,  nécessaires au bon déroulement du dossier d'indemnisation

pour toutes les livraisons le client reçoit un lien pour suivre son colis sur le site du transporteur choisi , dans le cas d'une livraison en relai ( choix du client ) , celui ci reçoit un SMS et un mail , suivi d'une relance pour l'informer de la disponibilité du colis au relai choisi , le client s'engage a aller chercher le colis dans les 5 jours , si il y a un soucis d'adresse ou autre , le client est averti par un mail  ''IMPORTANT'' lui demandant de prendre contact avec le SAV du transporteur , le client s'engage a rappeler le SAV rapidement pour régulariser ce problème,  faute de quoi , le colis nous sera ré expédié le transporteur nous facture le retour au tarif de l aller , dans ce cas , le colis ne sera envoyé une nouvelle fois  uniquement après que le client ( responsable ) aura acquité acquitté les frais de retour et de ré expédition forfait réduit a 15.99 euro 

 en cas de retour d'un produit sur une commande complète le produit sera remboursé intégralement uniquement si après déduction , le solde de commande est encore dans la fourchette correspondant a l'offre port gratuit , dans le cas contraire , le port correspondant a une commande identique sera déduit de l article 

  exemple ..  un client commande 2 articles  pour 100 euro et a bénéficié  du port gratuit 

                   le client retourne un article a 60 euro ... le solde de commande de l'article restant est de 40 euro , et n'est plus  concerné par le port gratuit 

                   le client sera donc remboursé de 60 euro moins les frais de port de l article  a 40 euro comme s'il était parti seul .. 

 RETOURS produits a titre commercial 

        le client bénéficie d'un délai de 15 jours appelé '' droit de rétractation '' en application des procédures légales ( renvoi du formulaire de rétractation) ( voir annexe traitant de l'application du droit de rétractation )  pour renvoyer un ou plusieurs produits 

        cependant , en cas d'erreur de commande du client  en dehors du droit de rétractation   PK RACING accepte les retours  en application avec les règles suivantes 

• demande d'autorisation de retour      
•  moins de 15 jours  , par défaut sous forme de bon d'achat ou remboursement si stipulé sur le bordereau de retour( au choix du client )
• de 15 a 30 jours remboursement uniquement sous forme de bon d'achat a 100 % de la valeur 
• au dela de 30 jours étude au cas par cas     

• les commandes faites sur le site et livrées par transporteur doivent être renvoyées par transporteur , nous ne reprenons pas en Magasin les commandes expédiées par transporteur 
• seul l'article est remboursé , pas les frais d'expédition  si la commande était '' franco '' alors la déduction un montant forfaitaire de 10 euro TTC sera  déduite afin de compenser les frais d'expédition aller    

• les boites de maitre cylindre de freins font l'objet d'une sécurisation , le client doit s' assurer avant d'ouvrir la boite qu'il est en capacité de l'installer  et de pratiquer les modifications nécessaire
  une mauvaise manipulation pouvant mettre en cause la sécurité d'un futur acquéreur , toute boite de maitre cylindre ouverte   ne sera pas reprise quel qu'en soit le motif .